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Copropriété « CLOS DUTILLIER » de Ambérieu-en-Bugey, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété CLOS DUTILLIER située 2B r du clos dutillier 1500 Ambérieu-en-Bugey, elle comporte 72 lots. La copropriété CLOS DUTILLIER est immatriculée sous le numéro AC9865965, elle est gérée par un syndic professionnel : BUGEY IMMOBILIER  de AMBERIEU EN BUGEY dont le SIRET est 43422078600017.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	CLOS DUTILLIER
Adresse principale	2B r du clos dutillier 1500 Ambérieu-en-Bugey
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AC9865965
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	30/07/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	03/04/2024
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	72 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	20 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	20 lots
Nombre de lots de stationnement	32 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1975 et 1993
Date du règlement de copropriété	02/02/1982
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou CLOS DUTILLIER.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	30/06/2026
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	BUGEY IMMOBILIER
Commune	AMBERIEU EN BUGEY
SIRET	43422078600017
Code APE	6832A

 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	434220786
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	1
Parcelle 1	1004-000-BD-0715

Historique des ventes immobilières (0)

❌ Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de Ambérieu-en-Bugey

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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