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Copropriété « SDC LE CLOS DU DUTILLIER » de AMBERIEU EN BUGEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété SDC LE CLOS DU DUTILLIER située 2 r du clos dutillier 1500 Ambérieu-en-Bugey, elle comporte 18 lots. La copropriété SDC LE CLOS DU DUTILLIER est immatriculée sous le numéro AC2229763, elle est gérée par un syndic professionnel : FONCIA LYON  de LYON 6EME dont le SIRET est 97350271900147.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéSDC LE CLOS DU DUTILLIER
Adresse principale
2 r du clos dutillier 1500 Ambérieu-en-Bugey
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAC2229763
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété07/03/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche02/06/2022
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots18 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces6 lots
Nombre de lots à usage d’habitation5 lots
Nombre de lots de stationnement6 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1961 et 1974
Date du règlement de copropriété19/01/1967
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou SDC LE CLOS DU DUTILLIER.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/06/2024
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicFONCIA LYON
CommuneLYON 6EME
SIRET97350271900147
Code APE6832A
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN973502719
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de AMBERIEU EN BUGEY

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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