Copropriété « 800 CHEMIN DU CHATEAU » de ARS-SUR-FORMANS, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 800 CHEMIN DU CHATEAU située 800 che du chateau 1480 Ars-sur-Formans, elle comporte 31 lots. La copropriété 800 CHEMIN DU CHATEAU est immatriculée sous le numéro AH7897192, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété800 CHEMIN DU CHATEAU
Adresse principale
800 che du chateau 1480 Ars-sur-Formans
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAH7897192
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Nombre de parcelles cadastrales2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots31 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces11 lots
Nombre de lots à usage d’habitation11 lots
Nombre de lots de stationnement20 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionNON_CONNUE
Date du règlement de copropriété08/06/2021
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 800 CHEMIN DU CHATEAU.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
Type de syndicnon connu
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Besoin d'un pré-état daté à 49,90 euros ?

Lors d'une vente d'un bien en copropriété, vous devez fournir un pré-état daté le jour de la signature de la promesse de vente (compromis) chez le notaire.

Les syndics vous facturent ce pré-état daté près de 300 euros, parfois jusqu'à 380 euros (plafond défini par le décret n° 2020-153).

Vous pouvez réaliser ce pré-état daté vous-même ou le faire réaliser par une entreprise moins vénale que votre syndic.

Je vous propose ci-dessous un partenariat avec le site PRÉ-ÉTAT.DATÉ qui vous aide à réaliser votre pré-état daté pour 19,90 euros ou le fait à votre place pour 49,90 euros.


Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles2
Parcelle 1 1021-000-ZE-0220
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01021-000-ZE-0223
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de ARS-SUR-FORMANS

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
 Voir toutes les copropriétes de la commune

À la recherche d'une entreprises RGE à ARS-SUR-FORMANS?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de ARS-SUR-FORMANS.

Entreprise ROBERT FREDERICK (50890592400017)

223 RUE DES GARDES - 01480 - ARS SUR FORMANS
➡️ Voir toutes les informations sur l'entreprise
Domaines d'activités :
  • Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
    50890592400017-Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
  • Radiateurs électriques, dont régulation.
    50890592400017-Radiateurs électriques, dont régulation.
 Voir toutes les entreprises RGE de la commune