Copropriété « LES CLEMATITES » de ARS-SUR-FORMANS, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LES CLEMATITES située 330 r jean marie vianney 1480 ARS SUR FORMANS, elle comporte 47 lots. La copropriété LES CLEMATITES est immatriculée sous le numéro AD5040019, elle est gérée par un syndic professionnel : A3 IMMO de GLEIZE dont le SIRET est 51025239800035.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLES CLEMATITES
Adresse principale
330 r jean marie vianney 1480 ARS SUR FORMANS
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAD5040019
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété16/10/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche31/05/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalNA
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots47 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces29 lots
Nombre de lots à usage d’habitation14 lots
Nombre de lots de stationnement14 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété22/07/2008
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LES CLEMATITES.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu24/08/2025
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicA3 IMMO
CommuneGLEIZE
SIRET51025239800035
Code APE6832A
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN510252398
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Besoin d'un pré-état daté à 49,90 euros ?

Lors d'une vente d'un bien en copropriété, vous devez fournir un pré-état daté le jour de la signature de la promesse de vente (compromis) chez le notaire.

Les syndics vous facturent ce pré-état daté près de 300 euros, parfois jusqu'à 380 euros (plafond défini par le décret n° 2020-153).

Vous pouvez réaliser ce pré-état daté vous-même ou le faire réaliser par une entreprise moins vénale que votre syndic.

Je vous propose ci-dessous un partenariat avec le site PRÉ-ÉTAT.DATÉ qui vous aide à réaliser votre pré-état daté pour 19,90 euros ou le fait à votre place pour 49,90 euros.
Pré-état daté

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de ARS-SUR-FORMANS

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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À la recherche d'une entreprises RGE à ARS-SUR-FORMANS?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de ARS-SUR-FORMANS.

Entreprise ROBERT FREDERICK (50890592400017)

223 RUE DES GARDES - 01480 - ARS-SUR-FORMANS
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Domaines d'activités :
  • Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
    50890592400017-Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
  • Radiateurs électriques, dont régulation.
    50890592400017-Radiateurs électriques, dont régulation.
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