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Copropriété « LE CLOS BERNARD III » de ATTIGNAT, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CLOS BERNARD III située 386 che terre du fort 1340 Attignat, elle comporte 16 lots. La copropriété LE CLOS BERNARD III est immatriculée sous le numéro AE2581783, elle est gérée par un syndic professionnel : GESTION ET PATRIMOINE DE LA DOMBES  de VILLARS-LES-DOMBES dont le SIRET est 47790129200011.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE CLOS BERNARD III
Adresse principale	386 che terre du fort 1340 Attignat
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AE2581783
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	16/01/2019
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	10/10/2023
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	16 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	16 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	16 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	depuis 2011
Date du règlement de copropriété	04/04/2012
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LE CLOS BERNARD III.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	30/09/2024
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	GESTION ET PATRIMOINE DE LA DOMBES
Commune	VILLARS-LES-DOMBES
SIRET	47790129200011
Code APE	6832A

 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	477901292
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de ATTIGNAT

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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