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Copropriété « RESIDENCE LES TILLEULS » de Bâgé-la-Ville, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété RESIDENCE LES TILLEULS située 169 r de la mairie 1380 Bâgé-la-Ville, elle comporte 13lots. La copropriété RESIDENCE LES TILLEULSest immatriculée sous le numéro AB1115344, elle est gérée par un syndic professionnel : IMMO DE FRANCE BFCA de MACON dont le SIRET est 32725758000032.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéRESIDENCE LES TILLEULS
Adresse principale
169 r de la mairie 1380 Bâgé-la-Ville
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAB1115344
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété15/09/2017
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche24/05/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots13 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces6 lots
Nombre de lots à usage d’habitation6 lots
Nombre de lots de stationnement3 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1994 et 2000
Date du règlement de copropriété15/04/2004
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou RESIDENCE LES TILLEULS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/06/2025
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicIMMO DE FRANCE BFCA
CommuneMACON
SIRET32725758000032
Code APE6831Z
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN327257580
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1025-000-0F-2029
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de Bâgé-la-Ville

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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