Copropriété « 798 route de Geneve la Valbonne » de BELIGNEUX, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 798 route de Geneve la Valbonne située 798 rte de geneve 1360 Béligneux, elle comporte 46 lots. La copropriété 798 route de Geneve la Valbonne est immatriculée sous le numéro AA6376941, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	798 route de Geneve la Valbonne
Adresse principale	798 rte de geneve 1360 Béligneux
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AA6376941
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Territoire Action cœur de ville	Non
Territoire des Petites Villes de Demain	Non
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	46 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	18 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	18 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	14/01/2005
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

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Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 798 ROUTE DE GENEVE LA VALBONNE.