Copropriété « LA BUISSONNIERE » de BELIGNEUX, département de l'Ain
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LA BUISSONNIERE située 78 r de l'europe 1360 Béligneux, elle comporte 32 lots. La copropriété LA BUISSONNIERE est immatriculée sous le numéro AD7214497, elle est gérée par un syndic professionnel : SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT de BOURG EN BRESSE dont le SIRET est 76020029500011.
La copropriété
Coordonnées de la copropriété
Nom de la copropriété | LA BUISSONNIERE |
Adresse principale
et 2 adresses complémentaires |
78 r de l'europe 1360 Béligneux
78 r de l'europe 1360 Béligneux LA BUISSONNIERE BAT 6 - ROUTE DE LA GARE 01360 BELIGNEUX |
Numéro d'immatriculation de la copropriété | AD7214497 |
Syndicat principal ou secondaire | Syndicat principal |
Territoire Action cœur de ville | Non |
Territoire des Petites Villes de Demain | Non |
Nombre de parcelles cadastrales | 0 |
Lots de la copropriété
Nombre total de lots | 32 lots |
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces | 16 lots |
Nombre de lots à usage d’habitation | 16 lots |
Nombre de lots de stationnement | 0 lots |
Caractéristiques du syndicat de copropriétaires
Période de construction | entre 2001 et 2010 |
Date du règlement de copropriété | 07/12/2000 |
Est-ce une résidence de service ? | non |
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de péril | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs | 0 |
Actualiser le registre
Mise à jour de la fiche
Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :
Consommation énergétique (source Enedis)
Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LA BUISSONNIERE.
Le syndic
Coordonnées du responsable légal
Mandat | Mandat en cours |
Type de syndic | professionnel |
Syndic coopératif | non |
Dénomination du syndic | SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT |
Commune | BOURG EN BRESSE |
SIRET | 76020029500011 |
Code APE | 4110A |
Plus d'informations sur le syndic
SIREN | 760200295 |
Justificatif d'immatriculation | Voir le document |
Liste des dirigeants de l'entreprise | Voir le document |
Annonces légales de l'entreprise | Voir le document |
Conventions collectives | Voir le document |
Informations complémentaires INPI | Voir le document |
Parcelles cadastrales
❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriétés.Copropriétés de la commune de BELIGNEUX
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Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |