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Copropriété « SDC DU 436 ROUTE DE CRUISSEAU A BELIGNEUX » de Béligneux, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété SDC DU 436 ROUTE DE CRUISSEAU A BELIGNEUX située 436 Route du Cruisseau, 01360 Béligneux, elle comporte 8 lots. La copropriété SDC DU 436 ROUTE DE CRUISSEAU A BELIGNEUX est immatriculée sous le numéro AI7053507, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	SDC DU 436 ROUTE DE CRUISSEAU A BELIGNEUX
Adresse principale	436 Route du Cruisseau, 01360 Béligneux
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AI7053507
Date de première immatriculation de la copropriété	17/06/2024
Date de dernière mise à jour de la fiche	17/06/2024
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
[Nouveau]Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid	non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	8 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	4 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	4 lots
Nombre de lots de stationnement	4 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	non renseigné
Date du règlement de copropriété	16/04/2028
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse 436 ROUTE DU CRUISSEAU ou SDC DU 436 ROUTE DE CRUISSEAU A BELIGNEUX.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Pas de mandat en cours
Date de fin du dernier mandat connu	non connu
Type de syndic	non connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	2
Parcelle 1	1032-000-0C-3686
Parcelle 2	01032-000-0C-3687

Copropriétés de la commune de Béligneux

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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