Copropriété « 2 Rue Paul Painlevée, 01200 VALSERHONE » de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 2 Rue Paul Painlevée, 01200 VALSERHONE située 2 r paul painleve 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 10 lots. La copropriété 2 Rue Paul Painlevée, 01200 VALSERHONE est immatriculée sous le numéro AH3727484, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété2 Rue Paul Painlevée, 01200 VALSERHONE
Adresse principale
2 r paul painleve 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAH3727484
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Territoire Action cœur de villeNon
Territoire des Petites Villes de DemainOui
Nombre de parcelles cadastrales2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots10 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces3 lots
Nombre de lots à usage d’habitation2 lots
Nombre de lots de stationnement0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionNON_CONNUE
Date du règlement de copropriété07/02/1967
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 2 RUE PAUL PAINLEVEE 01200 VALSERHONE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
Type de syndicnon connu
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles2
Parcelle 1 1033-000-AL-0805
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01033-000-AL-0200
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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