Copropriété « 44 rue Joseph Marion» de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 44 rue Joseph Marion située 44 r joseph marion 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 9 lots. La copropriété 44 rue Joseph Marion est immatriculée sous le numéro AH3892478, elle est gérée par un syndic non connu.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	44 rue Joseph Marion
Adresse principale	44 r joseph marion 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AH3892478
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales	2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	9 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	8 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	8 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	Avant 1949
Date du règlement de copropriété	25/11/2019
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

Nombre de logements

Évolution de la consommation annuelle moyenne d'électricité par logement de la copropriété 44 rue Joseph Marion

Vous pouvez masquer des données en cliquant sur les éléments de la légende.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat expiré sans successeur déclaré
Type de syndic	non connu
Dénomination du syndic	non connu
Commune	non connu
Code APE	non connu

Copropriétés de la commune de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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