Copropriété « LE CASTEL » de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CASTEL située 119 r de la pinede 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 91 lots. La copropriété LE CASTEL est immatriculée sous le numéro AC2314235, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE CASTEL
Adresse principale	119 r de la pinede 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AC2314235
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	91 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	35 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	35 lots
Nombre de lots de stationnement	56 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	21/12/2006
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE CASTEL.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Pas de mandat en cours
Type de syndic	non connu
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	non connu
Commune	non connu
Code APE	non connu

Parcelles cadastrales

❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

Voir toutes les copropriétes de la commune