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Copropriété « LE FRANCIS » de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE FRANCIS située 4 r francis 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 18 lots. La copropriété LE FRANCIS est immatriculée sous le numéro AB9716630, elle est gérée par un syndic professionnel : ORKAN MANAGEMENT de VALSERHONE dont le SIRET est 80739685800050.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLE FRANCIS
Adresse principale
4 r francis 1200 Bellegarde-sur-Valserine
non connu
non connu
non connu
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAB9716630
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété18/01/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche10/04/2024
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainOui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots18 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces9 lots
Nombre de lots à usage d’habitation9 lots
Nombre de lots de stationnement0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1975 et 1993
Date du règlement de copropriété08/07/2011
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LE FRANCIS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/09/2025
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicORKAN MANAGEMENT
CommuneVALSERHONE
SIRET80739685800050
Code APE6832A
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN807396858
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1033-000-AL-0258
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 non connu-non connu-non connu-non connu
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 3 non connu-non connu-non connu-non connu
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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Entreprise AAC ATELIER D'ARCHITECTURE CHIRIAC EIRL (41327366500062)

20 RUE LAMARTINE - 01200 - BELLEGARDE SUR VALSERINE
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Domaines d'activités :
  • Architecte
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