Copropriété « LE RIMBAUD» de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE RIMBAUD située 10 r viala 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 150 lots. La copropriété LE RIMBAUD est immatriculée sous le numéro AB4365433, elle est gérée par un syndic professionnel : IMMO DE FRANCE - AIN de BOURG EN BRESSE dont le SIRET est 39163491200029.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE RIMBAUD
Adresse principale et 2 adresses complémentaires	10 r viala 1200 Bellegarde-sur-Valserine 5 r ampere 1200 Bellegarde-sur-Valserine 7 r ampere 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AB4365433
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales	4

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	150 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	48 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	48 lots
Nombre de lots de stationnement	54 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1975 et 1993
Date du règlement de copropriété	18/10/2007
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE RIMBAUD.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	IMMO DE FRANCE - AIN
Commune	BOURG EN BRESSE
SIRET	39163491200029
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	391634912
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document