Copropriété « LE SAINT JAMES » de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE SAINT JAMES située 6 r francis 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 23 lots. La copropriété LE SAINT JAMES est immatriculée sous le numéro AI0176990, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLE SAINT JAMES
Adresse principale
6 r francis 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAI0176990
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Territoire Action cœur de villeNon
Territoire des Petites Villes de DemainOui
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots23 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces11 lots
Nombre de lots à usage d’habitation11 lots
Nombre de lots de stationnement4 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructiondepuis 2011
Date du règlement de copropriété28/01/2013
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LE SAINT JAMES.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneVALSERHONE
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1033-000-AL-0259
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

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Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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