Copropriété « LE SELENE. » de BELLEGARDE SUR VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE SELENE. située 392 rte de vouvray 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE, elle comporte 107 lots. La copropriété LE SELENE. est immatriculée sous le numéro AB6693907, elle est gérée par un syndic professionnel : IMMO DE FRANCE - AIN de BOURG EN BRESSE dont le SIRET est 39163491200029.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE SELENE.
Adresse principale et 2adresses complémentaires	392 rte de vouvray 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE 392 ROUTE DE VOUVRAY 01200 BELLEGARDE 392 ROUTE DE VOUVRAY 01200 BELLEGARDE
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AB6693907
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	07/12/2017
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	20/06/2023
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	107 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	40 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	40 lots
Nombre de lots de stationnement	40 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1994 et 2000
Date du règlement de copropriété	12/09/2008
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE SELENE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	30/06/2026
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	IMMO DE FRANCE - AIN
Commune	BOURG EN BRESSE
SIRET	39163491200029
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	391634912
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de BELLEGARDE SUR VALSERINE


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

Pour ne pas ralentir votre navigateur, la carte affiche au maximum 1000 copropriétés de la commune. Voir toutes les copropriétes de la commune

À la recherche d'une entreprise RGE à ?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de .

❌ Aucune entreprise RGE n'est référencée dans cette commune.

Voir toutes les entreprises RGE de la commune