Copropriété « LES BELLES TERRES » de VALSERHÔNE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LES BELLES TERRES située 54 Rue Antoine Jacquet 1200 Valserhône, elle comporte 100 lots. La copropriété LES BELLES TERRES est immatriculée sous le numéro AC2314490, elle est gérée par un syndic professionnel : IMMO DE FRANCE - AIN de BOURG-EN-BRESSE dont le SIRET est 39163491200029.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LES BELLES TERRES
Adresse principale et 1adresses complémentaires	54 Rue Antoine Jacquet 1200 Valserhône 54 Rue Antoine Jacquet 1200 Valserhône
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AC2314490
Date de première immatriculation de la copropriété	09/03/2018
Date de dernière mise à jour de la fiche	06/12/2024
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
[Nouveau]Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid	non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	100 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	32 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	32 lots
Nombre de lots de stationnement	38 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	NON_CONNUE
Date du règlement de copropriété	19/11/2007
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LES BELLES TERRES.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Date de fin du dernier mandat connu	31/01/2026
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	IMMO DE FRANCE - AIN
Commune	BOURG-EN-BRESSE
SIRET	39163491200029
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	391634912
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de VALSERHÔNE


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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