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Copropriété « Maison bleue » de Bellegarde-sur-Valserine, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Maison bleue située 8 r paul painleve 1200 Bellegarde-sur-Valserine, elle comporte 25 lots. La copropriété Maison bleue est immatriculée sous le numéro AF5852819, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéMaison bleue
Adresse principale
8 r paul painleve 1200 Bellegarde-sur-Valserine
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAF5852819
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété01/10/2019
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche18/02/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainOui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots25 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces9 lots
Nombre de lots à usage d’habitation9 lots
Nombre de lots de stationnement8 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionAvant 1949
Date du règlement de copropriété01/10/2016
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou MAISON BLEUE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu01/01/2027
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneINJOUX GENISSIAT

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1033-000-AL-0854
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de Bellegarde-sur-Valserine

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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