Copropriété « VERT HORIZON » de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété VERT HORIZON située 171 rue charles monval, elle comporte 64 lots. La copropriété VERT HORIZON est immatriculée sous le numéro AF0990366, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéVERT HORIZON
Adresse principale
171 rue charles monval
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAF0990366
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Territoire Action cœur de villeNon
Territoire des Petites Villes de DemainOui
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots64 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces31 lots
Nombre de lots à usage d’habitation31 lots
Nombre de lots de stationnement33 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructiondepuis 2011
Date du règlement de copropriété24/10/2017
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou VERT HORIZON.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1033-018-AI-0572
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BELLEGARDE-SUR-VALSERINE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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