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L’annuaire des copropriétés
ContactCopropriété « 14 PLACE DES TERREAUX » de BELLEY, département de l'Ain
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 14 PLACE DES TERREAUX située 14 pl des terreaux 1300 BELLEY, elle comporte 13 lots. La copropriété 14 PLACE DES TERREAUX est immatriculée sous le numéro AC9421850, elle est gérée par un syndic non connu.
La copropriété
Coordonnées de la copropriété
| Nom de la copropriété | 14 PLACE DES TERREAUX |
| Adresse principale |
14 pl des terreaux 1300 BELLEY
|
| Numéro d'immatriculation de la copropriété | AC9421850 |
| [Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété | 24/07/2018 |
| [Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche | 09/01/2023 |
| Syndicat principal ou secondaire | Syndicat principal |
| Dans un territoire Action cœur de ville | Non |
| Dans un territoire des Petites Villes de Demain | Oui |
| Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés) | Non |
| Numéro d'immatriculation du syndicat principal | non connu |
| Nombre de parcelles cadastrales | 2 |
Lots de la copropriété
| Nombre total de lots | 13 lots |
| Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces | 11 lots |
| Nombre de lots à usage d’habitation | 8 lots |
| Nombre de lots de stationnement | 0 lots |
Caractéristiques du syndicat de copropriétaires
| Période de construction | NON_CONNUE |
| Date du règlement de copropriété | 06/04/1982 |
| Est-ce une résidence de service ? | non |
| Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
| Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
| Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
| Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité | 0 |
| Nombre d'arrêtés municipaux de péril | 0 |
| Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs | 0 |
Actualiser le registre
Mise à jour de la fiche
Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :
Consommation énergétique (source Enedis)
Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 14 PLACE DES TERREAUX.
Le syndic
Coordonnées du responsable légal
| Mandat | Pas de mandat en cours |
| [Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu | 06/12/2023 |
| Type de syndic | non connu |
| Syndic coopératif | non |
Parcelles cadastrales
| Nombre de parcelles | 2 |
| Parcelle 1 |
1034-000-AL-0205
|
| Parcelle 2 |
01034-000-AL-0381 |
Historique des ventes immobilières (6)
Les transactions ci-dessous ont été réalisées depuis 2021 sur les parcelles cadastrales renseignées par le syndic (voir ci-dessus).Ces données proviennent des DVF (publiées par le Ministère de l'Économie et des Finances) et sont affichées sous forme d'image pour empêcher leur référencement par les moteurs de recherche.
(basé sur 6 ventes de 2021 à 2023)
Copropriétés de la commune de BELLEY
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| Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |
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