Copropriété « 14 rue Georges Girerd 01300 BELLEY » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 14 rue Georges Girerd 01300 BELLEY située 14 r georges girerd 1300 Belley, elle comporte 11 lots. La copropriété 14 rue Georges Girerd 01300 BELLEY est immatriculée sous le numéro AG9487372, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	14 rue Georges Girerd 01300 BELLEY
Adresse principale	14 r georges girerd 1300 Belley
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AG9487372
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Territoire Action cœur de ville	Non
Territoire des Petites Villes de Demain	Oui
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	11 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	3 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	2 lots
Nombre de lots de stationnement	1 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	non renseigné
Date du règlement de copropriété	26/10/2016
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

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Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

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Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 14 RUE GEORGES GIRERD 01300 BELLEY.