Copropriété « 38 BOULEVARD DU MAIL 01300 BELLEY » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 38 BOULEVARD DU MAIL 01300 BELLEY située 38 bd du mail 1300 Belley, elle comporte 19 lots. La copropriété 38 BOULEVARD DU MAIL 01300 BELLEY est immatriculée sous le numéro AI0507327, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	38 BOULEVARD DU MAIL 01300 BELLEY
Adresse principale	38 bd du mail 1300 Belley
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AI0507327
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Territoire Action cœur de ville	Non
Territoire des Petites Villes de Demain	Oui
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	19 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	9 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	8 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1949 et 1960
Date du règlement de copropriété	22/12/2022
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

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Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 38 BOULEVARD DU MAIL 01300 BELLEY.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	bénévole
Dénomination du syndic	Identité non partagée en Open Data
Commune	ANNECY
Code APE	non connu

Parcelles cadastrales

❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriétés.

Copropriétés de la commune de BELLEY


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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