Copropriété « BELLEY - JARDINS MÉDICIS » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété BELLEY - JARDINS MÉDICIS située 269 che de charignin 1300 Belley, elle comporte 70 lots. La copropriété BELLEY - JARDINS MÉDICIS est immatriculée sous le numéro AB2531879, elle est gérée par un syndic professionnel : DOMUSVI CONSEIL IMMOBILIER de SURESNES dont le SIRET est 41835870100054.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	BELLEY - JARDINS MÉDICIS
Adresse principale	269 che de charignin 1300 Belley
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AB2531879
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	70 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	70 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	70 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	NON_CONNUE
Date du règlement de copropriété	03/06/2009
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou BELLEY JARDINS MEDICIS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	DOMUSVI CONSEIL IMMOBILIER
Commune	SURESNES
SIRET	41835870100054
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	418358701
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document