Copropriété « Copropriété Brillat Savarin» de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Copropriété Brillat Savarin située 11 av brillat savarin 1300 Belley, elle comporte 11 lots. La copropriété Copropriété Brillat Savarin est immatriculée sous le numéro AG4638441, elle est gérée par un syndic bénévole.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéCopropriété Brillat Savarin
Adresse principale
11 av brillat savarin 1300 Belley
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAG4638441
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots11 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces3 lots
Nombre de lots à usage d’habitation3 lots
Nombre de lots de stationnement1 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionAvant 1949
Date du règlement de copropriété22/10/2010
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou COPROPRIETE BRILLAT SAVARIN.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneBELLEY
Code APEnon connu

Copropriétés de la commune de BELLEY

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
 Voir toutes les copropriétes de la commune