Copropriété « L'OASIS » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété L'OASIS située 53 r saint-martin 1300 BELLEY, elle comporte 13 lots. La copropriété L'OASIS est immatriculée sous le numéro AC7537640, elle est gérée par un syndic professionnel : METIER IMMOBILIER de BELLEY dont le SIRET est 42872410800025.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	L'OASIS
Adresse principale	53 r saint-martin 1300 BELLEY
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AC7537640
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	28/06/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	12/04/2024
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	13 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	7 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	6 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1961 et 1974
Date du règlement de copropriété	24/03/1966
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou L OASIS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	30/06/2025
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	METIER IMMOBILIER
Commune	BELLEY
SIRET	42872410800025
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	428724108
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document