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Copropriété « LE BUGEY » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE BUGEY située 42-44 av brillat savarin 1300 BELLEY, elle comporte 50 lots. La copropriété LE BUGEY est immatriculée sous le numéro AC6622211, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE BUGEY
Adresse principale	42-44 av brillat savarin 1300 BELLEY
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AC6622211
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	12/06/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	03/01/2024
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	50 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	12 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	12 lots
Nombre de lots de stationnement	11 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	NON_CONNUE
Date du règlement de copropriété	31/10/1986
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LE BUGEY.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Pas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	31/01/2024
Type de syndic	non connu
Syndic coopératif	non

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	1
Parcelle 1	1034-000-AT-0116

Historique des ventes immobilières (0)

❌ Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de BELLEY

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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