Copropriété « LE CLOS DE L'EVECHE » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CLOS DE L'EVECHE située 44 rue juvanon du vachat, 01300 Belley, elle comporte 66 lots. La copropriété LE CLOS DE L'EVECHE est immatriculée sous le numéro AI2483444, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLE CLOS DE L'EVECHE
Adresse principale
44 rue juvanon du vachat, 01300 Belley  
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAI2483444
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété24/07/2023
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche24/07/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainOui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalNA
Nom du quartier prioritaire (2015)Brillat - Savarin (QP001008)
Nom du quartier prioritaire (2024)Clos Morcel - Brillat-Savarin - Bouvardière (QN00106M)
Nombre de parcelles cadastrales11

Lots de la copropriété

Nombre total de lots66 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces31 lots
Nombre de lots à usage d’habitation22 lots
Nombre de lots de stationnement21 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété26/07/2023
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse 44 RUE JUVANON DU VACHAT ou LE CLOS DE L EVECHE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/11/-0001
Type de syndicnon connu
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Besoin d'un pré-état daté à 49,90 euros ?

Lors d'une vente d'un bien en copropriété, vous devez fournir un pré-état daté le jour de la signature de la promesse de vente (compromis) chez le notaire.

Les syndics vous facturent ce pré-état daté près de 300 euros, parfois jusqu'à 380 euros (plafond défini par le décret n° 2020-153).

Vous pouvez réaliser ce pré-état daté vous-même ou le faire réaliser par une entreprise moins vénale que votre syndic.

Je vous propose ci-dessous un partenariat avec le site PRÉ-ÉTAT.DATÉ qui vous aide à réaliser votre pré-état daté pour 19,90 euros ou le fait à votre place pour 49,90 euros.
Pré-état daté

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles11
Parcelle 1 1034-000-AT-0209
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01034-000-AT-0208
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 3 01034-000-AT-0207
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BELLEY

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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À la recherche d'une entreprises RGE à BELLEY?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de BELLEY.

Entreprise DESLOUS-PAOLI CAROLE (89200677600017)

13 AVENUE ALSACE LORRAINE - 01300 - BELLEY
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Domaines d'activités :
  • Architecte
    89200677600017-Architecte

Entreprise DURAND BOIS CONCEPT (75084764200022)

214 ROUTE DE PARVERS ZONE INDUSTRIELLE CORON - 01300 - BELLEY
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Domaines d'activités :
  • Fenêtres de toit
    75084764200022-Fenêtres de toit
  • Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur
    75084764200022-Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur
  • Isolation des murs par l'extérieur
    75084764200022-Isolation des murs par l'extérieur
  • Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur
    75084764200022-Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur
  • Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds
    75084764200022-Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds

Entreprise FRANCK CORTINOVIS PLOMBERIE CHAUFFAGE (52083065400023)

99 ROUTE DE BRAILLE - 01300 - BELLEY
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Domaines d'activités :
  • Chauffe-Eau Thermodynamique
    52083065400023-Chauffe-Eau Thermodynamique
  • Pompe à chaleur : chauffage
    52083065400023-Pompe à chaleur : chauffage

Entreprise LAGRANGE CHAUFFAGE SANITAIRE (84108318100013)

Z A DE L'OUSSON-EST - 01300 - BELLEY
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Domaines d'activités :
  • Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
    84108318100013-Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
  • Chauffe-Eau Thermodynamique
    84108318100013-Chauffe-Eau Thermodynamique
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