Copropriété « LE CLOS DE L'EVECHE » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CLOS DE L'EVECHE située 44 rue juvanon du vachat, 01300 Belley, elle comporte 66 lots. La copropriété LE CLOS DE L'EVECHE est immatriculée sous le numéro AI2483444, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE CLOS DE L'EVECHE
Adresse principale	44 rue juvanon du vachat, 01300 Belley
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AI2483444
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Oui
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Nom du quartier prioritaire	Brillat - Savarin (QP001008)
Nombre de parcelles cadastrales	11

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	66 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	31 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	22 lots
Nombre de lots de stationnement	21 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	26/07/2023
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

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Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse 44 RUE JUVANON DU VACHAT ou LE CLOS DE L EVECHE.