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Copropriété « LE CLOS DES VIGNES » de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CLOS DES VIGNES située 15B r de la louvatiere 1300 BELLEY, elle comporte 67 lots. La copropriété LE CLOS DES VIGNES est immatriculée sous le numéro AC4482410, elle est gérée par un syndic professionnel : METIER IMMOBILIER  de BELLEY dont le SIRET est 42872410800025.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLE CLOS DES VIGNES
Adresse principale
15B r de la louvatiere 1300 BELLEY
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAC4482410
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété20/04/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche09/11/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainOui
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots67 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces20 lots
Nombre de lots à usage d’habitation20 lots
Nombre de lots de stationnement33 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1994 et 2000
Date du règlement de copropriété24/06/2005
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LE CLOS DES VIGNES.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu31/10/2026
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicMETIER IMMOBILIER
CommuneBELLEY
SIRET42872410800025
Code APE6831Z
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN428724108
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles2
Parcelle 1 1034-000-AL-0059
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01034-000-AL-0060
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de BELLEY

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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