Copropriété « LE TILLEUL 2» de BELLEY, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE TILLEUL 2 située 262 r de mortier 1300 Belley, elle comporte 14 lots. La copropriété LE TILLEUL 2 est immatriculée sous le numéro AG6295018, elle est gérée par un syndic non connu.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLE TILLEUL 2
Adresse principale
262 r de mortier 1300 Belley
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAG6295018
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots14 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces3 lots
Nombre de lots à usage d’habitation3 lots
Nombre de lots de stationnement6 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionAvant 1949
Date du règlement de copropriété04/08/2011
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE TILLEUL 2.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
Type de syndicnon connu
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Copropriétés de la commune de BELLEY

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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