Copropriété « SDC LES TERRASSES DU GRAND CLOS » de BELLIGNAT, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété SDC LES TERRASSES DU GRAND CLOS située 1T r d'izernore 1100 BELLIGNAT, elle comporte 59 lots. La copropriété SDC LES TERRASSES DU GRAND CLOS est immatriculée sous le numéro AD6820138, elle est gérée par un syndic professionnel : REGIE IMMOBILIERE DU HAUT BUGEY de MONTREAL LA CLUSE dont le SIRET est 48513913300014.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	SDC LES TERRASSES DU GRAND CLOS
Adresse principale	1T r d'izernore 1100 BELLIGNAT
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AD6820138
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	59 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	19 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	19 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	23/09/2002
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou SDC LES TERRASSES DU GRAND CLOS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	REGIE IMMOBILIERE DU HAUT BUGEY
Commune	MONTREAL LA CLUSE
SIRET	48513913300014
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	485139133
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document