Copropriété « 15 IMPASSE DE CUSSETTE » de BEYNOST, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 15 IMPASSE DE CUSSETTE située 15 imp du cussette 1700 BEYNOST, elle comporte 32 lots. La copropriété 15 IMPASSE DE CUSSETTE est immatriculée sous le numéro AC8385320, elle est gérée par un syndic professionnel : FONCIA LYON de LYON 6EME dont le SIRET est 97350271900147.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété15 IMPASSE DE CUSSETTE
Adresse principale
et 1 adresses complémentaires
15 imp du cussette 1700 BEYNOST
15 imp du cussette 1700 BEYNOST
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAC8385320
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots32 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces7 lots
Nombre de lots à usage d’habitation7 lots
Nombre de lots de stationnement12 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionNON_CONNUE
Date du règlement de copropriété20/12/2012
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 15 IMPASSE DE CUSSETTE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicFONCIA LYON
CommuneLYON 6EME
SIRET97350271900147
Code APE6832A
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN973502719
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de BEYNOST

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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