Copropriété « 15 IMPASSE DE CUSSETTE » de BEYNOST, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 15 IMPASSE DE CUSSETTE située 15 imp du cussette 1700 BEYNOST, elle comporte 32 lots. La copropriété 15 IMPASSE DE CUSSETTE est immatriculée sous le numéro AC8385320, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété15 IMPASSE DE CUSSETTE
Adresse principale
et 1 adresses complémentaires
15 imp du cussette 1700 BEYNOST
15 imp du cussette 1700 BEYNOST
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAC8385320
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété11/07/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche28/10/2022
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalNA
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots32 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces7 lots
Nombre de lots à usage d’habitation7 lots
Nombre de lots de stationnement12 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionNON_CONNUE
Date du règlement de copropriété20/12/2012
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 15 IMPASSE DE CUSSETTE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/09/2023
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Besoin d'un pré-état daté à 49,90 euros ?

Lors d'une vente d'un bien en copropriété, vous devez fournir un pré-état daté le jour de la signature de la promesse de vente (compromis) chez le notaire.

Les syndics vous facturent ce pré-état daté près de 300 euros, parfois jusqu'à 380 euros (plafond défini par le décret n° 2020-153).

Vous pouvez réaliser ce pré-état daté vous-même ou le faire réaliser par une entreprise moins vénale que votre syndic.

Je vous propose ci-dessous un partenariat avec le site PRÉ-ÉTAT.DATÉ qui vous aide à réaliser votre pré-état daté pour 19,90 euros ou le fait à votre place pour 49,90 euros.
Pré-état daté

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de BEYNOST

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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À la recherche d'une entreprises RGE à BEYNOST?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de BEYNOST.

Entreprise ATELIERS D'AGENCEMENT GARNIER (48161623300013)

ZI NORD CHEMIN DES PETITES COMBES - 01700 - BEYNOST
➡️ Voir toutes les informations sur l'entreprise
Domaines d'activités :
  • Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur
    48161623300013-Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

Entreprise BCI SOLUTIONS (94787354300039)

432 RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST
➡️ Voir toutes les informations sur l'entreprise
Domaines d'activités :
  • Chaudière bois
    94787354300039-Chaudière bois
  • Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
    94787354300039-Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul
  • Chauffage et/ou eau chaude solaire
    94787354300039-Chauffage et/ou eau chaude solaire
  • Chauffe-Eau Thermodynamique
    94787354300039-Chauffe-Eau Thermodynamique
  • Isolation des combles perdus
    94787354300039-Isolation des combles perdus
  • Isolation des murs par l'extérieur
    94787354300039-Isolation des murs par l'extérieur
  • Isolation des planchers bas
    94787354300039-Isolation des planchers bas
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