Copropriété « LA COLLINE LA COTIERE » de BEYNOST, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LA COLLINE LA COTIERE située 250 r des thermes 1700 Beynost, elle comporte 16 lots. La copropriété LA COLLINE LA COTIERE est immatriculée sous le numéro AA6504245, elle est gérée par un syndic professionnel : CITYA NEUVILLE de NEUVILLE-SUR-SAONE dont le SIRET est 80897631000025.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLA COLLINE LA COTIERE
Adresse principale
250 r des thermes 1700 Beynost
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAA6504245
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Territoire Action cœur de villeNon
Territoire des Petites Villes de DemainNon
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots16 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces8 lots
Nombre de lots à usage d’habitation8 lots
Nombre de lots de stationnement8 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété28/06/2002
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LA COLLINE LA COTIERE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicCITYA NEUVILLE
CommuneNEUVILLE-SUR-SAONE
SIRET80897631000025
Code APE6832A
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN808976310
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1043-000-AC-0622
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

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Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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