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Copropriété « 13, RUE DU DR ROUX » de B0URG EN BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 13, RUE DU DR ROUX située 13 r du docteur roux 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 10lots. La copropriété 13, RUE DU DR ROUXest immatriculée sous le numéro AD4958872, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété13, RUE DU DR ROUX
Adresse principale
13 r du docteur roux 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAD4958872
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété15/10/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche30/06/2022
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots10 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces5 lots
Nombre de lots à usage d’habitation5 lots
Nombre de lots de stationnement0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1949 et 1960
Date du règlement de copropriété12/06/2008
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 13 RUE DU DR ROUX.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu01/07/2023
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndic
Communenon connu
SIRETnon connu
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de B0URG EN BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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