Copropriété « 18 Rue littré et 1 Impasse de fenille » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 18 Rue littré et 1 Impasse de fenille située 18 r littre 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 16 lots. La copropriété 18 Rue littré et 1 Impasse de fenille est immatriculée sous le numéro AF7654536, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	18 Rue littré et 1 Impasse de fenille
Adresse principale	18 r littre 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AF7654536
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Territoire Action cœur de ville	Oui
Territoire des Petites Villes de Demain	Non
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	16 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	7 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	7 lots
Nombre de lots de stationnement	5 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1949 et 1960
Date du règlement de copropriété	26/11/2009
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 18 RUE LITTRE ET 1 IMPASSE DE FENILLE.