Copropriété « 19 AVENUE PIERRE SEMARD » de Bourg-en-Bresse, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 19 AVENUE PIERRE SEMARD située 19 av pierre semard 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 9 lots. La copropriété 19 AVENUE PIERRE SEMARD est immatriculée sous le numéro AE1810241, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	19 AVENUE PIERRE SEMARD
Adresse principale	19 av pierre semard 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AE1810241
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	04/01/2019
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	15/12/2020
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	9 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	6 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	6 lots
Nombre de lots de stationnement	3 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	Avant 1949
Date du règlement de copropriété	29/02/1956
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 19 AVENUE PIERRE SEMARD.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Pas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	30/06/2023
Type de syndic	non connu
Syndic coopératif	non

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	1
Parcelle 1	1053-000-AM-0121

Historique des ventes immobilières (0)

❌ Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de Bourg-en-Bresse


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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