Copropriété « 32 J Jaures» de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 32 J Jaures située 32 av jean jaures 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 15 lots. La copropriété 32 J Jaures est immatriculée sous le numéro AE8593063, elle est gérée par un syndic bénévole.
La coproprété
Coordonnées de la copropriété
Nom de la copropriété | 32 J Jaures |
Adresse principale |
32 av jean jaures 1000 Bourg-en-Bresse
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Numéro d'immatriculation de la copropriété | AE8593063 |
Syndicat principal ou secondaire | Syndicat principal |
Nombre de parcelles cadastrales | 1 |
Lots de la copropriété
Nombre total de lots | 15 lots |
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces | 4 lots |
Nombre de lots à usage d’habitation | 3 lots |
Nombre de lots de stationnement | 2 lots |
Caractéristiques du syndicat de copropriétaires
Période de construction | Avant 1949 |
Date du règlement de copropriété | 10/07/1965 |
Est-ce une résidence de service ? | non |
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de péril | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs | 0 |
Mise à jour de la fiche
Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :
Consommation énergétique (source Enedis)
Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 32 J JAURES.
Le syndic
Coordonnées du responsable légal
Mandat | Mandat en cours |
Type de syndic | bénévole |
Syndic coopératif | non |
Dénomination du syndic | Identité non partagée en Open Data |
Commune | BOURG EN BRESSE |
Code APE | non connu |
Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE
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Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |