Copropriété « 36 RUE BOURGMAYER 01000 BOURG-EN-BRESSE » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 36 RUE BOURGMAYER 01000 BOURG-EN-BRESSE située 36 r bourgmayer 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 13 lots. La copropriété 36 RUE BOURGMAYER 01000 BOURG-EN-BRESSE est immatriculée sous le numéro AH2142131, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	36 RUE BOURGMAYER 01000 BOURG-EN-BRESSE
Adresse principale	36 r bourgmayer 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AH2142131
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Territoire Action cœur de ville	Oui
Territoire des Petites Villes de Demain	Non
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	13 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	12 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	12 lots
Nombre de lots de stationnement	1 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	Avant 1949
Date du règlement de copropriété	12/11/2021
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

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Mise à jour de la fiche

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Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 36 RUE BOURGMAYER 01000 BOURG EN BRESSE.