Copropriété « 7,15,17,19 r Maréchal Joffre et 10,14 r Notre Dame » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 7,15,17,19 r Maréchal Joffre et 10,14 r Notre Dame située 9 r du marechal joffre 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 7 lots. La copropriété 7,15,17,19 r Maréchal Joffre et 10,14 r Notre Dame est immatriculée sous le numéro AG4487617, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété7,15,17,19 r Maréchal Joffre et 10,14 r Notre Dame
Adresse principale
et 3 adresses complémentaires
9 r du marechal joffre 1000 Bourg-en-Bresse
10 r notre-dame 1000 Bourg-en-Bresse
19 r du marechal joffre 1000 Bourg-en-Bresse
15 r du marechal joffre 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAG4487617
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Nombre de parcelles cadastrales3

Lots de la copropriété

Nombre total de lots7 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces7 lots
Nombre de lots à usage d’habitation4 lots
Nombre de lots de stationnement0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1949 et 1960
Date du règlement de copropriété06/11/2020
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 7151719 R MARECHAL JOFFRE ET 1014 R NOTRE DAME.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat expiré avec successeur déclaré
Type de syndicnon connu
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles3
Parcelle 1 1053-000-AD-0281
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Parcelle 2 01053-000-AD-0285
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 3 01053-000-AD-0280
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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