Copropriété « 91 Avenue Amédée Mercier » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 91 Avenue Amédée Mercier située 91 av amedee mercier 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 7 lots. La copropriété 91 Avenue Amédée Mercier est immatriculée sous le numéro AE9992439, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété91 Avenue Amédée Mercier
Adresse principale
91 av amedee mercier 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAE9992439
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Territoire Action cœur de villeOui
Territoire des Petites Villes de DemainNon
Nombre de parcelles cadastrales2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots7 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces3 lots
Nombre de lots à usage d’habitation3 lots
Nombre de lots de stationnement0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionAvant 1949
Date du règlement de copropriété18/04/1986
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou 91 AVENUE AMEDEE MERCIER.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneST DENIS LES BOURG
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles2
Parcelle 1 1053-000-CK-0025
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01053-000-CK-0058
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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