Copropriété « CARRE MOGADOR » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété CARRE MOGADOR située 52/53 r de monte cassino 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 162 lots. La copropriété CARRE MOGADOR est immatriculée sous le numéro AC7475684, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéCARRE MOGADOR
Adresse principale
et 2 adresses complémentaires
52/53 r de monte cassino 1000 Bourg-en-Bresse
97 r de monte cassino 1000 Bourg-en-Bresse
96 r de monte cassino 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAC7475684
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Nombre de parcelles cadastrales4

Lots de la copropriété

Nombre total de lots162 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces50 lots
Nombre de lots à usage d’habitation50 lots
Nombre de lots de stationnement55 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété12/12/2009
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou CARRE MOGADOR.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat expiré sans successeur déclaré
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles4
Parcelle 1 1053-000-CR-0081
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Parcelle 2 01053-000-CR-0041
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 3 01053-000-CR-0040
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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