Copropriété « Clos du prieuré de Brou » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Clos du prieuré de Brou située 4 r philibert le beau 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 92 lots. La copropriété Clos du prieuré de Brou est immatriculée sous le numéro AC3615762, elle est gérée par un syndic professionnel : FONCIA LEMANIQUE de ANNECY dont le SIRET est 41863335000230.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	Clos du prieuré de Brou
Adresse principale et 1 adresses complémentaires	4 r philibert le beau 1000 Bourg-en-Bresse 2 r marguerite de bourbon 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AC3615762
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Nombre de parcelles cadastrales	3

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	92 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	30 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	30 lots
Nombre de lots de stationnement	46 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	16/06/2009
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou CLOS DU PRIEURE DE BROU.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	FONCIA LEMANIQUE
Commune	ANNECY
SIRET	41863335000230
Code APE	6832A

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	418633350
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document