Copropriété « COPROPRIETE 2ET4 RUE DES CERISIERS » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété COPROPRIETE 2ET4 RUE DES CERISIERS située 2 r des cerisiers 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 14 lots. La copropriété COPROPRIETE 2ET4 RUE DES CERISIERS est immatriculée sous le numéro AG3631769, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéCOPROPRIETE 2ET4 RUE DES CERISIERS
Adresse principale
2 r des cerisiers 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAG3631769
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Territoire Action cœur de villeOui
Territoire des Petites Villes de DemainNon
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots14 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces4 lots
Nombre de lots à usage d’habitation4 lots
Nombre de lots de stationnement4 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1961 et 1974
Date du règlement de copropriété26/12/1973
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou COPROPRIETE 2ET4 RUE DES CERISIERS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifoui
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneBOURG EN BRESSE
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriétés.

Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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