de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Copropriété 6 rue Chintreuil/21 av Pierre Semard située 6 r chintreuil 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 9 lots. La copropriété Copropriété 6 rue Chintreuil/21 av Pierre Semard est immatriculée sous le numéro AE4424594, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	Copropriété 6 rue Chintreuil/21 av Pierre Semard
Adresse principale et 1 adresses complémentaires	6 r chintreuil 1000 Bourg-en-Bresse 21 av pierre semard 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AE4424594
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Territoire Action cœur de ville	Oui
Territoire des Petites Villes de Demain	Non
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	9 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	9 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	9 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	NON_CONNUE
Date du règlement de copropriété	22/12/2011
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou COPROPRIETE 6 RUE CHINTREUIL/21 AV PIERRE SEMARD.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	bénévole
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	Identité non partagée en Open Data
Commune	BOURG EN BRESSE
Code APE	non connu