Copropriété « COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR » de BOURG EN BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR située r creve coeur, 01000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 15 lots. La copropriété COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR est immatriculée sous le numéro AH9322512, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR
Adresse principale	r creve coeur, 01000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AH9322512
Date de première immatriculation de la copropriété	05/01/2023
Date de dernière mise à jour de la fiche	05/01/2023
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
[Nouveau]Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid	non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	4

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	15 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	5 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	5 lots
Nombre de lots de stationnement	8 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	NON_CONNUE
Date du règlement de copropriété	21/04/2021
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	NA

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse RUE CREVE COEUR ou COPROPRIETE IMPASSE CREVE COEUR.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Date de fin du dernier mandat connu	non connu
Type de syndic	bénévole
Dénomination du syndic	Identité non partagée en Open Data
Commune	BOURG EN BRESSE