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Copropriété « COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR » de BOURG EN BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR située r creve coeur, 01000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 15lots. La copropriété COPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEURest immatriculée sous le numéro AH9322512, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéCOPROPRIETE IMPASSE CREVE-COEUR
Adresse principale
r creve coeur, 01000 Bourg-en-Bresse  
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAH9322512
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété05/01/2023
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche05/01/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales4

Lots de la copropriété

Nombre total de lots15 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces5 lots
Nombre de lots à usage d’habitation5 lots
Nombre de lots de stationnement8 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionNON_CONNUE
Date du règlement de copropriété21/04/2021
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse RUE CREVE COEUR ou COPROPRIETE IMPASSE CREVE COEUR.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connupas de date connue
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifnon connu
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneBOURG EN BRESSE
SIRETnon connu
Code APEnon connu

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles4
Parcelle 1 1053-000-AC-0606
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01053-000-AC-0601
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 3 01053-000-AC-0600
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour cette copropriété.

Copropriétés de la commune de BOURG EN BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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