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Copropriété « LE CLOS DU MAIL » de Bourg-en-Bresse, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CLOS DU MAIL située 6B r du docteur roux 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 72 lots. La copropriété LE CLOS DU MAIL est immatriculée sous le numéro AA8465437, elle est gérée par un syndic professionnel : REGIE CENTRALE IMMOBILIERE  de LYON 6EME dont le SIRET est 30812761200148.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLE CLOS DU MAIL
Adresse principale
6B r du docteur roux 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAA8465437
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété08/08/2017
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche17/10/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots72 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces40 lots
Nombre de lots à usage d’habitation40 lots
Nombre de lots de stationnement32 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionAprès 2010
Date du règlement de copropriété01/02/2015
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou LE CLOS DU MAIL.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/09/2026
Type de syndicprofessionnel
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicREGIE CENTRALE IMMOBILIERE
CommuneLYON 6EME
SIRET30812761200148
Code APE6832A
 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN308127612
Justificatif d'immatriculation Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise Voir le document
Annonces légales de l'entreprise Voir le document
Conventions collectives Voir le document
Informations complémentaires INPI Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1053-000-AE-0321
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de Bourg-en-Bresse

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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