Copropriété « LE CLOS DUBOIS » de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE CLOS DUBOIS située 5B r eugene dubois 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 78 lots. La copropriété LE CLOS DUBOIS est immatriculée sous le numéro AG3469574, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE CLOS DUBOIS
Adresse principale	5B r eugene dubois 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AG3469574
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
[Nouveau] Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	78 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	29 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	29 lots
Nombre de lots de stationnement	39 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	depuis 2011
Date du règlement de copropriété	18/09/2020
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE CLOS DUBOIS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat expiré avec successeur déclaré
Type de syndic	non connu
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	non connu
Commune	non connu
Code APE	non connu