Copropriété « Le Mas Citadelle» de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Le Mas Citadelle située 21 r alphonse mas 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 77 lots. La copropriété Le Mas Citadelle est immatriculée sous le numéro AA9444704, elle est gérée par un syndic professionnel : CABINET PATRICE RYAUX de BEAUNE dont le SIRET est 38002354900013.
La coproprété
Coordonnées de la copropriété
Nom de la copropriété | Le Mas Citadelle |
Adresse principale
et 3 adresses complémentaires |
21 r alphonse mas 1000 Bourg-en-Bresse
16 r de la citadelle 1000 Bourg-en-Bresse 14 r de la citadelle 1000 Bourg-en-Bresse 19 r alphonse mas 1000 Bourg-en-Bresse |
Numéro d'immatriculation de la copropriété | AA9444704 |
Syndicat principal ou secondaire | Syndicat principal |
Nombre de parcelles cadastrales | 2 |
Lots de la copropriété
Nombre total de lots | 77 lots |
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces | 32 lots |
Nombre de lots à usage d’habitation | 32 lots |
Nombre de lots de stationnement | 13 lots |
Caractéristiques du syndicat de copropriétaires
Période de construction | entre 1949 et 1960 |
Date du règlement de copropriété | 08/06/1954 |
Est-ce une résidence de service ? | non |
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de péril | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs | 0 |
Mise à jour de la fiche
Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :
Consommation énergétique (source Enedis)
Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE MAS CITADELLE.
Le syndic
Coordonnées du responsable légal
Mandat | Mandat en cours |
Type de syndic | professionnel |
Syndic coopératif | non |
Dénomination du syndic | CABINET PATRICE RYAUX |
Commune | BEAUNE |
SIRET | 38002354900013 |
Code APE | 6831Z |
Plus d'informations sur le syndic
SIREN | 380023549 |
Justificatif d'immatriculation | Voir le document |
Liste des dirigeants de l'entreprise | Voir le document |
Annonces légales de l'entreprise | Voir le document |
Conventions collectives | Voir le document |
Informations complémentaires INPI | Voir le document |
Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE
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Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |