Copropriété « Le Mas Citadelle» de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Le Mas Citadelle située 21 r alphonse mas 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 77 lots. La copropriété Le Mas Citadelle est immatriculée sous le numéro AA9444704, elle est gérée par un syndic professionnel : CABINET PATRICE RYAUX de BEAUNE dont le SIRET est 38002354900013.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	Le Mas Citadelle
Adresse principale et 3 adresses complémentaires	21 r alphonse mas 1000 Bourg-en-Bresse 16 r de la citadelle 1000 Bourg-en-Bresse 14 r de la citadelle 1000 Bourg-en-Bresse 19 r alphonse mas 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AA9444704
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales	2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	77 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	32 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	32 lots
Nombre de lots de stationnement	13 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1949 et 1960
Date du règlement de copropriété	08/06/1954
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LE MAS CITADELLE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	CABINET PATRICE RYAUX
Commune	BEAUNE
SIRET	38002354900013
Code APE	6831Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	380023549
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document