Copropriété « LES CHARMILLES» de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LES CHARMILLES située 27 av du mail 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 25 lots. La copropriété LES CHARMILLES est immatriculée sous le numéro AC3418910, elle est gérée par un syndic non connu.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéLES CHARMILLES
Adresse principale
27 av du mail 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAC3418910
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots25 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces5 lots
Nombre de lots à usage d’habitation5 lots
Nombre de lots de stationnement20 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1975 et 1993
Date du règlement de copropriété31/03/1980
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou LES CHARMILLES.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicnon connu
Communenon connu
Code APEnon connu

Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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