1. Accueil >
2. France >
3. Auvergne Rhône-Alpes >
4. Ain >
5. BOURG EN BRESSE >
6. PREVOYANCE

Copropriété « PREVOYANCE » de BOURG EN BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété PREVOYANCE située 5 r de la prevoyance 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 15 lots. La copropriété PREVOYANCE est immatriculée sous le numéro AD5365242, elle est gérée par un syndic professionnel : SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT  de BOURG EN BRESSE dont le SIRET est 76020029500011.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	PREVOYANCE
Adresse principale	5 r de la prevoyance 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AD5365242
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	19/10/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	03/10/2023
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	15 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	7 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	7 lots
Nombre de lots de stationnement	8 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	13/06/2008
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou PREVOYANCE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	28/09/2026
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
Commune	BOURG EN BRESSE
SIRET	76020029500011
Code APE	4110A

 Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	760200295
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de BOURG EN BRESSE

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

Pour ne pas ralentir votre navigateur, la carte affiche au maximum 1000 copropriétés de la commune.  Voir toutes les copropriétes de la commune

À la recherche d'une entreprise RGE à  ?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de .

❌ Aucune entreprise RGE n'est référencée dans cette commune.

 Voir toutes les entreprises RGE de la commune