Copropriété « RESIDENCE LE DANTON » de BOURG EN BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété RESIDENCE LE DANTON située 9 r danton 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 5 lots. La copropriété RESIDENCE LE DANTON est immatriculée sous le numéro AE0490235, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéRESIDENCE LE DANTON
Adresse principale
et 2adresses complémentaires
9 r danton 1000 Bourg-en-Bresse
9 rue Danton - RESIDENCE LE DANTON 01000 BOURG EN BRESSE
9 rue Danton - RESIDENCE LE DANTON 01000 BOURG EN BRESSE
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAE0490235
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété12/12/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche14/02/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales0

Lots de la copropriété

Nombre total de lots5 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces5 lots
Nombre de lots à usage d’habitation5 lots
Nombre de lots de stationnement0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété20/08/2004
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou RESIDENCE LE DANTON.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu31/03/2024
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon

Parcelles cadastrales

Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.

Copropriétés de la commune de BOURG EN BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Pour ne pas ralentir votre navigateur, la carte affiche au maximum 1000 copropriétés de la commune.
 Voir toutes les copropriétes de la commune

À la recherche d'une entreprise RGE à  ?

Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de .

❌ Aucune entreprise RGE n'est référencée dans cette commune.
 Voir toutes les entreprises RGE de la commune